Mentions Légales

1. Éditeur de l'application

Nom : DNoVy SARL
Qualité : Responsable de la publication
Adresse : France
Email : contact@dnovy.com
Forme juridique : [À compléter — Auto-entrepreneur / SAS / SARL]
SIRET : [À compléter]

2. Hébergement du service

Prestataire backend : Supabase Inc.
Adresse : 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992
Infrastructure : Amazon Web Services (AWS) — Région us-east-1 (Virginie du Nord, USA)
Site : supabase.com

Registrar du domaine dnovy.com : Namecheap, Inc.
Adresse : 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, USA
Site : namecheap.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur l'application DNoVy et le site dnovy.com (textes, images, logo, interface, algorithmes, base de données, Score DNoVy) sont la propriété exclusive d'DNoVy SARL et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans notre Politique de Confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679), vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour toute demande relative à vos données : contact@dnovy.com

5. Cookies

L'application mobile DNoVy n'utilise pas de cookies de navigation. Le site web dnovy.com peut utiliser des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (session, préférences de langue). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé.

6. Limitation de responsabilité

DNoVy s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ses supports numériques. Cependant, DNoVy ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
Email : contact@dnovy.com
Adresse postale : DNoVy SARL — France